Politique de Confidentialité

Notre Politique de Confidentialité vous concerne à plusieurs titres :

voyageuse (entre autres), vous utilisez notre application publique, web ou mobile, ou l’une de nos APIs ouvertes ; notre but est de vous fournir (et à tout le monde) des informations précises, actualisées et à faible latence sur les transports collectifs, y compris l’emplacement en temps-réel des véhicules ; vous pouvez voir ces informations sur zenbus.net, nos applications Android et iOS, ou tout autre site, application ou service qui utilise nos APIs (beaucoup d’entre elles sont des flux standardisés de données ouvertes) ; certaines informations (très minimes) finissent inévitablement sur nos serveurs, et certaines statistiques d’utilisation (assez habituelles) sont partagées avec des services d’analyse ;
conductrice, vous êtes salariée d’un de nos clients et utilisez l’application ZenbusDriver ou ZenbusRoute ; nous ne collectons aucune données personnelle ou sensible à votre propos ; nous fournissons à votre employeur des outils qui sont structurés autour de l’analyse (et la diffusion) de l’activité des véhicules et dispositifs connectés, à l’exclusion du reste ;
cliente, vous êtes collaboratrice d’un des organismes ayant passé un contrat avec nous (transporteurs, exploitants, autorités de transport, etc.) et utilisez au moins l’un des produits de la plateforme zenbus.net (essentiellement des interfaces web de supervision, édition de l’offre de production de réseaux de transport, analyses statistiques de régularité, ponctualité, etc.) ; vous vous connectez de manière sécurisée au moyen d’un compte que nous ne fournissons ni ne gérons (compatible avec Google Account).

Nous ferons de notre mieux dans ce document pour vous présenter de manière simple mais exacte les traitements de vos données, et notre façon de les protéger.

Données collectées	Voyageuse	Conductrice	Cliente
Les données de géolocalisation (trajectoires) des véhicules, avec une fréquence d’échantillonnage et une précision élevées, et plus généralement toutes les “entrées en temps réel” du système (par exemple métadonnées sur le service du véhicule, événements d’arrêt, ouvertures de portes, etc.). Les données pouvant être reçues et traitées par l’API Provider sont strictement définies dans sa documentation, et ne contiennent aucune information personnelle ou sensible.		X	X
Les données collectées par les applications ZenbusDriver et ZenbusRoute pendant leur activité sont strictement identiques à celles pouvant être reçues par cette même API, car elles l’utilisent. Autrement dit nos applications ne peuvent pas transmettre plus d’informations que ce qui y est exprimable, et ne collectent que cela.		X
Logs techniques de connexions HTTP(S) usuels (adresse IP, timestamp, user agent, headers, etc.) et compte Google le cas échéant, c’est-à-dire dans les parties authentifiées du site web zenbus.net ; le tout stocké pendant un mois maximum.	X	X	X
Occasionnellement, données d’enquêtes volontaires.	X		X
Pour les clients payants, à des fins d’authentification, l’identifiant du compte Google (adresse électronique, et rien d’autre).			X
Configurées (ou a minima fournies) par les clients payants, des informations sur les dispositifs qui fournissent la localisation en temps réel des véhicules (bus publics et autres), ainsi que des informations sur les véhicules eux-mêmes. À l’exception d’identifiants publics standard (par exemple label GTFS du véhicule), aucune de ces informations n’est diffusée sans authentification préalable. Certaines informations techniques à propos des dispositifs sont stockées (par exemple la version Android et le modèle de téléphone).		X	X
Configurées (ou au moins fournies) par les clients payants, des informations sur l’offre et le réseau de transport public (telles que les itinéraires et les horaires).			X

Quelle base légale utilisons-nous pour traiter vos données ?

Pour effectuer les traitements de ces données, nous nous appuyons sur les bases légales suivantes.

Consentement : votre consentement libre, spécifique, éclairé et univoque.
Contrat : le contrat qui nous lie à nos clients payants.
Intérêt Légitime : sécurisation de nos plateformes et outils techniques, engagement contractuel de fournir des statistiques d’utilisation à nos clients payants.

Comment recueillons-nous vos données ?

Nous collectons directement et traitons des données (ci-dessus) lorsque vous

utilisez ou consultez nos sites internet, services, APIs et applications (zenbus.net, Zenbus pour Android, Zenbus pour iOS, ZenbusDriver pour Android), via des logs (journaux de connection à nos serveurs) ;
répondez volontairement à une enquête client ou donnez votre avis ;
téléversez des données via zenbus.net (ou APIs) en tant que client ayant un contrat avec nous, de manière authentifiée et sécurisée.

Google collecte (dépose des cookies), traite des données et nous fournit certains détails :

lorsque vous êtes connectés à un compte Google (ceci est nécessaire pour vous authentifier de manière sécurisée si vous êtes cliente) ; l’identifiant de ce compte apparaît dans nos logs ;
lorsque vous utilisez l’interface publique (non sécurisée, sans authentification), via Google Analytics. Dans ce cas Google nous transmet des données agrégées et anonymisées, que nous organisons en rapports pour nos clients et autorités de transport collectif.

Comment conservons-nous vos données

Toutes les données sont dans des datacenters européens (Google Cloud, zone europe-west).

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Les logs (journaux de connexion) sont conservés pendant un mois. Les données de transport collectif sont stockées de manière sécurisée dans différentes bases de données (Firestore, BigQuery) pendant toute la durée du contrat, puis anonymisées pour archivage en effaçant tous les champs texte non techniques (autres que clés/relations).

Cookies

Zenbus ne génère pas de cookies spécifiques… mais google cloud services et google analytics le font, et c’est ce que nous utilisons.

Comment utilisons-nous les cookies ?

Nous ne les utilisons pas.

Dans la mesure où les comptes Google des clientes (appartenant aux organismes qui ont un contrat avec nous) “fonctionnent”, c’est (en partie) grâce à des cookies (déposés par l’infrastructure cloud de Google qui nous héberge).

Il en va de même pour les données agrégées par Google Analytics.

Quels types de cookies utilisons-nous ?

Il existe un grand nombre de types de cookies différents, mais notre site web n’en utilise que deux.

Fonctionnalité : Zenbus utilise ces cookies afin qu’en tant que cliente vous puissiez vous connecter de manière sécurisée à vos interfaces, via un compte Google.
Comportement agrégé des visiteurs : Zenbus utilise Google Analytics, qui dépose des cookies, collecte des données et les partage avec nous, afin que nous fournissions des rapports agrégés à nos clients.

Ces dernières données sont envoyées directement depuis le navigateur ou l’application.

Comment gérer les cookies

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il n’accepte pas les cookies, et vous pouvez toujours supprimer les cookies de votre navigateur. Dans ce cas, attendez-vous à être déconnecté.

Modifications de notre politique de confidentialité

Zenbus révise régulièrement sa politique de confidentialité et publie les mises à jour sur cette page web. Cette politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois le 11 septembre 2024.

Quels sont vos droits en matière de protection des données ?

Zenbus souhaite s’assurer que vous êtes pleinement conscient de tous vos droits en matière de protection des données. Chaque utilisateur a droit à ce qui suit :

Le droit d’accès - Vous avez le droit de demander à Zenbus des copies de vos données personnelles. Le cas échéant, nous pouvons être amenés à vous facturer une somme modique pour ce service.
Le droit de rectification - Vous avez le droit de demander à Zenbus de corriger toute information que vous estimez inexacte. Vous avez également le droit de demander à Zenbus de compléter les informations que vous jugez incomplètes.
Le droit à l’effacement - Vous avez le droit de demander à Zenbus d’effacer vos données personnelles, sous certaines conditions et dans certaines limites.
Le droit de restreindre le traitement - Vous avez le droit de demander à Zenbus de restreindre le traitement de vos données personnelles, sous certaines conditions.
Le droit de s’opposer au traitement - Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles par Zenbus, sous certaines conditions.
Le droit à la portabilité des données - Vous avez le droit de demander à Zenbus de transférer les données que nous avons collectées à une autre organisation, ou directement à vous, sous certaines conditions.

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, vous pouvez nous contacter à dpo@zenbus.fr. Si vous faites une demande, nous avons un mois pour vous répondre, et ferons au mieux pour le faire au plus vite.

Comment nous contacter

Si vous avez des questions concernant notre politique de confidentialité, les données que nous détenons sur vous, ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits en matière de protection des données, n’hésitez pas à nous envoyer un e-mail à dpo@zenbus.fr.

Comment contacter l’autorité compétente

Si vous souhaitez déposer une plainte ou si vous estimez que Zenbus n’a pas répondu à votre préoccupation de manière satisfaisante, vous pouvez contacter l’autorité de contrôle, la CNIL.